Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMARILYS
CAVE DE VINIFICATION “ Les FOULEURS DE SAINT-PONS ” SCA

Numéro de dépôt :
3397410
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
AMARILYS de CAVE DE VINIFICATION “ Les FOULEURS DE SAINT-PONS ” SCA

Présentation de la marque AMARILYS

Déposée le 14 décembre 2005 par la société CAVE DE VINIFICATION “ Les FOULEURS DE SAINT-PONS ” SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AMARILYS »

Le déposant est la société CAVE DE VINIFICATION “ Les FOULEURS DE SAINT-PONS ” SCA domicilié(e) 83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE VINIFICATION domicilié(e) LES FOULEURS DE SAINT-PONS,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE VINIFICATION “ Les FOULEURS DE SAINT-PONS ” SCA a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DE CIGALON


CAVE DE VINIFICATION “ Les FOULEURS DE SAINT-PONS ” SCA - 83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France - SIREN 783101892


CAVE DE VINIFICATION - LES FOULEURS DE SAINT-PONS,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France


Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet total n°443159 - Publication au BOPI 2006-10-30

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Boissons alcooliques. Vins rouge, rosé, blanc. Vins de pays. Vins d'appellation d'origine contrôlée.